Aperçu général de toutes les facettes de l'OPC

Un aperçu de toutes les facettes de l'OPC

Ce volet du site Web BEAMA a pour but de vous donner, en temps que lecteur/investisseur intéressé, toutes les informations utiles à propos d'un OPC ou, encore, organisme de placement collectif. La structure est conçue de telle sorte que vous vous fassiez d'abord une vue d'ensemble de toutes les facettes de l'OPC avant d'approfondir en détail le contenu d'un thème déterminé.

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Un OPC est un organisme qui réunit les fonds apportés par différents investisseurs et les investit dans différentes formes d'investissement. Ainsi l'OPC peut-il investir dans différents types d'instruments financiers comme, par exemple, des actions, des obligations, des liquidités, etc. En d'autres termes, les OPC sont une forme de gestion collective d'un portefeuille et suivent le principe de la répartition des risques. Vous souhaitez plus d'informations à ce sujet? Cliquez sur le thème "Définition".

 

Si, en tant que particulier, vous investissez dans un OPC, vous bénéficiez d'une série d'avantages. Vous pouvez par exemple investir un montant assez limité dans un OPC qui, à son tour, investit dans de nombreux produits différents. De cette manière, vous pouvez, par une mise relativement minime, réaliser quand même une grande répartition des risques. Or, un investisseur individuel seul ne peut que difficilement y parvenir. Par ailleurs, vous pouvez entrer sur des marchés auxquels un particulier moyen n'a pas facilement accès. Ce ne sont que quelques-uns des avantages que représente un produit de placement collectif, comme l'OPC. En outre, vous pouvez à tout moment mettre fin à votre investissement dans un OPC en réalisant votre participation. De plus, votre investissement est géré de manière transparente par des experts.

 

Nous tenons à attirer votre attention sur quelques aspects propres aux OPC. Par exemple, un investisseur doit souvent payer des frais d'adhésion (aussi appelés droits d'entrée) et une indemnité de gestion pour indemniser le fonctionnement de l'OPC. Ces frais de fonctionnement sont utilisés notamment pour la gestion du portefeuille ainsi que l'administration.

 

Un OPC est connu pour sa communication transparente à propos de la politique d'investissement (par exemple 50% d'actions belges, 30% d'obligations européennes et 20% de liquidités détenues en US dollars) dans des fiches de fonds, des brochures, des rapports annuels, etc. Dans la politique d'investissement définie, le gestionnaire professionnel de l'OPC investit dans un éventail d'instruments financiers qui garantissent une répartition suffisante des risques.

 

Pour un aperçu complet des avantages et aspects prioritaires, cliquez sur le thème "Avantages et limitations".

 

Par ailleurs, en tant qu'investisseur, vous voulez naturellement savoir aussi quelles sont les implications fiscales d'un placement dans un OPC. Dans le thème “Aspects fiscaux“, nous donnons un aperçu détaillé des dispositions fiscales en vigueur pour l'OPC, d'une part, et pour vous en tant qu'investisseur, d'autre part.

 

Les résultats de l'investissement dans un OPC ne sont pas déterminés à l'avance ; ils dépendent des circonstances du marché, comme c'est pratiquement le cas dans chaque instrument financier. Le rendement de votre investissement dans un OPC traduit donc la nature des instruments financiers sous-jacents dans lesquels l'OPC a investi et l'évolution des marchés sur lesquels ceux-ci sont négociés. Le résultat d'un investissement dans un OPC peut varier au fil du temps.

 

"L'Arrêté Royal du 12 novembre 2012" dispose que, pour chaque OPC, un "prospectus d'émission" doit être établi. Celui-ci vous informe en tant qu'investisseur de différentes responsabilités des parties impliquées dans l'OPC et explique de manière détaillée les différents risques. Pour un aperçu complet de tous les risques auxquels un OPC est exposé, cliquez sur le thème "Profil de risque de l'OPC".

 

Une question que vous pouvez vous poser à juste titre est : « L'investissement dans un OPC implique des risques. Le cas échéant, lesquels sont mesurés et présentés et comment? » Un OPC - comme tout instrument financier - est soumis à la règle économique que si, en tant qu'investisseur, on aspire à un rendement plus élevé, il faut être prêt à accepter plus de risques. Par exemple, garder des liquidités dans un coffre à la banque ne comporte guère de risques mais n'apporte pas de rendement non plus. En revanche, l'investissement dans le capital d'entreprises (actions) implique un risque plus élevé mais permet éventuellement un rendement moyen supérieur.

 

Dans le cadre d'un OPC, un rendement supérieur peut être obtenu en intégrant des investissements plus risqués dans le portefeuille.

Remarque: Dans les différents documents transparents qui sont disponibles à propos d'un OPC, il est indiqué à quel type d'investisseurs ce produit s'adresse. En tant qu'investisseur, vous devez veiller à ce qu'un type déterminé d'OPC corresponde à votre profil d'investisseur et à votre horizon d'investissement. Votre banquier vous aidera à cette occasion.

 

Un OPC est géré dans l'intérêt exclusif de ses participants. L'OPC est tenu de prendre en considération plusieurs mesures de protection afin de vous couvrir en tant qu'investisseur.

 

Ainsi doit-il désigner un acteur externe qui prendra en dépôt tous les titres (actions, obligations, etc.) que l'OPC achète. Ce "dépositaire" est un organisme de crédit qui détient matériellement les titres dans lesquels l'OPC investit.

 

Par ailleurs, l'OPC est un produit hors bilan. Cela signifie que l'OPC ne fait pas partie du bilan comptable - l'actif et le passif - de la banque qui vend l'OPC. La valeur de l'OPC lui-même n'est donc pas influencée par la situation financière de l'institution qui gère ou vend l'OPC.

 

De surcroît, il existe également plusieurs techniques d'investissement que le gestionnaire peut utiliser pour vous offrir, en tant qu'investisseur, une certaine protection de votre apport en capital. Dans les investissements à durée fixe, par exemple, vous retrouvez après la période convenue un capital minimum préalablement déterminé. Souvent, il s'agit du montant que vous avez initialement investi.

 

Pour plus d'informations à propos des mesures de protection, cliquez sur le thème "Fonds de protection".

 

Enfin, il existe aussi des dispositions légales à respecter qui permettent d'éviter les problèmes dans un OPC. Tant l'OPC lui-même que quelques parties externes, dont l'autorité de contrôle nationale, veillent à ce que celles-ci soient respectées. Pour une description détaillée des contrôles internes et externes, cliquez sur le thème "Supervision".

 

Dans un OPC, différentes parties internes et externes sont impliquées (par exemple, le dépositaire, le commissaire-reviseur, le conseil d'administration, etc.). Pour un aperçu détaillé des différentes parties, cliquez sur le thème "Parties".

 

Toutes ces parties travaillent naturellement dans un cadre légalement imposé. Tant les lois européennes que nationales déterminent à quelles règles un OPC doit satisfaire. Au niveau européen, les directives UCITS sont d'application aux OPC. Tout Etat membre transpose ces directives lui-même dans la réglementation nationale.

 

Si un OPC satisfait aux règles européennes qui ont été transposées complètement dans le droit national, nous parlons d'OPC avec passeport européen, aussi appelés OPC harmonisés.

 

Par ailleurs, il existe des OPC qui n'ont pas de passeport européen mais sont régis à l'échelle nationale. Avant que les directives européennes n'aient été développées, différents Etats membres avaient en effet déjà leur propre législation nationale pour les OPC. Un OPC n'est pas harmonisé s'il satisfait à la législation d'un Etat membre mais pas aux règles européennes transposées en droit national. En l'occurrence, vous remarquerez par ailleurs, en tant qu'investisseur, que l'autorité belge a totalement harmonisé la législation nationale avec la législation européenne si bien que vous bénéficiez de la même protection en tant qu'investisseur.

 

Si vous voulez un aperçu plus détaillé de l'aspect juridique d'un OPC, cliquez sur "Cadre juridique". Vous saurez ainsi rapidement comment un OPC est régi légalement.

 

L'une des règles qui sont définies par la loi est qu'en tant qu'investisseur, vous devez avoir accès à des "documents" qui vous donnent des informations à propos de l'OPC. Les rapports périodiques (le rapport annuel et le rapport semestriel) montrent par exemple comment le portefeuille d'investissement est composé, quelles sont les prestations d'un OPC et donnent quelques mots d'explication du gestionnaire à propos des développements actuels et futurs. Par ailleurs, vous avez également accès au prospectus d'émission susmentionné. Ce document vous donne, en tant qu'investisseur, toutes les informations nécessaires à propos, notamment, des droits, de la structure des coûts et des risques qui sont attachés à un OPC. Le prospectus vous permet de choisir en connaissance de cause les OPC qui s'adaptent de manière optimale à votre situation personnelle.

 

Vous avez le choix parmi de nombreux types différents d'OPC. Il existe par exemple des OPC qui investissent en majeure partie en obligations tandis que d'autres investissent surtout en actions. Chaque OPC répond aux besoins spécifiques des investisseurs. Vous trouverez un aperçu complet sous le thème "Types".