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Aperçu générale de la supervision

Un aperçu des différents organes de supervision et de la structure du modèle de supervision en cercles concentriques.

La collaboration entre les différentes fonctions de contrôle doit être vue à la lumière du modèle de contrôle prudentiel, mieux connu sous le nom de modèle de supervision en cercles concentriques. Ce modèle stipule que le contrôle prudentiel sera organisé en quatre cercles concentriques structurés hiérarchiquement. La première tâche de contrôle est effectuée par le cercle intérieur et le dernier contrôle prudentiel par le cercle extérieur.

Les deux cercles intérieurs, composés du contrôle interne et de l'audit interne, concernent la supervision interne. Ces organes de contrôle se rapportent au contrôle effectué par l'OPC et sa société de gestion elle-même. Les deux cercles extérieurs, composés du "commissaire-reviseur" et de l'autorité de contrôle (en Belgique, il s'agit de l'autorité des services et marchés financiers - en abrégé la "FSMA") concernent la supervision externe.

Par ailleurs, une tâche de contrôle spécifique est également dévolue au dépositaire.

 

supervision en cercles concentriques

 

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