Documentation
Echange d’information “Tripartite” Solvabilité II
BEAMA souhaite augmenter la visibilité sur son site Internet du Template dit du Club Ampère ou tripartite (TPT) comme standard pour l’échange d’information entre les asset managers et les entreprises d’assurance.
Le reporting légal des entreprises d’assurance aux autorités de contrôle dans le cadre de Solvabilité II s’effectue via les Quantitative Reporting Templates (QRT) prédéfinis en XML/XBRL. Etant donné que les gestionnaires d’actifs comptent également les assureurs parmi leurs clients institutionnels, ceux-ci sont également impliqués indirectement (via les besoins en matière d’information de ces clients).
Les asset managers fournissent des rapports aux entreprises d’assurance concernant l’actif des OPC, ce en raison d’obligations de type « look-through ». En 2015, un modèle standard (template dit du Club Ampère ou tripartite (TPT)) a été développé afin de faciliter cet échange d’information entre les gestionnaire d’actif et les entreprises d’assurance (*).
(*) Plusieurs organisations ont contribué à la concrétisation du modèle Excel, à savoir le Club Ampère (sponsorisé par l’Association Française de la Gestion Financière, AFG), l’Association allemande BVI et l’Investment Associations britannique. Les associations nationales des fonds et de la gestion d’actifs d’Italie (Assogestioni), d’Autriche (VÖIG), des Pays-Bas (DUFAS) et du Luxembourg (ALFI) ainsi que quelques grands asset managers et assureurs européens se sont également joints à cette initiative, qui est également soutenue par EFAMA.
European MiFID Template (EMT V4)
Le Financial Data Exchange Templates Platform (FinDatEx) a publié le 14 mars 2022 le dernier update de son template, la quatrième version du European MiFID Template (EMT V4) disponible sur le site Web de FinDatEx. Ce template standardise les informations sur le marché cible et les coûts entre les fabricants de produits et les distributeurs, comme requis par MiFID II. Toutes les données liées à l’ESG sont incluses dans le template européen ESG (EET) à partir de la EMT V4.
Tous les utilisateurs d’EMT doivent utiliser la version à partir du 1 août 2022 au plus tard.
European ESG Template (EET V1)
Le Financial Data Exchange Templates Platform (FinDatEx) a publié le 14 mars 2022 a première version du European ESG Template (EET V1) sur le site Web de FinDatEx. Le template ESG européen (EET) est destiné à faciliter l’échange de données nécessaire entre le fabricant et le distributeur du produit dans le but de satisfaire aux exigences réglementaires liées à l’ESG contenues dans le SFDR, les dispositions pertinentes du règlement taxonomique et les actes délégués pertinents complétant MiFID II et IDD.
FinDatEx recommande la livraison par les fabricants de produits à partir du 1 juin 2022 au plus tard.