Towards Sustainability

La norme de qualité pour les Produits financiers socialement responsables et durables a été publiée le 7 février 2019. Elle a été développée à l’initiative de Febelfin, en concertation avec un groupe diversifié d’intervenants financiers et de la société civile concernés.

BEAMA a été étroitement impliqué dans le développement de cette norme de qualité et, pendant longtemps, BEAMA a utilisé uniquement cette norme pour déterminer quels fonds étaient durables. Depuis l’introduction du Règlement SFDR (articles 8 ou 9), BEAMA utilise cette classification officielle pour déterminer quels fonds sont durables. La norme de qualité « Towards Sustainability » est un subset de cette classification.

La norme de qualité tend à relever qualitativement et quantitativement le niveau des produits financiers socialement responsables et durables et à étendre ses principes aux produits financiers traditionnels.

La norme de qualité définit un ensemble d’exigences au niveau du portefeuille et du processus auxquelles un produit financier doit à tout le moins satisfaire pour obtenir le label. Toutefois, les distributeurs et les gestionnaires de produits sont largement encouragés à formuler leurs propres approche et objectifs en matière de durabilité dès lors qu’elles vont au-delà des exigences minimales énoncées dans la norme.

La norme ne prétend pas définir ou consacrer la définition du produit financier « durable », car cela reviendrait à nier le caractère évolutif et ambitieux de la durabilité. Le respect des principes de la norme doit plutôt être interprété comme un signe qu’un produit est sur la voie de la durabilité. Respecter la norme implique qu’un gestionnaire assume sa responsabilité sociétale en témoignant, dans le cadre de ses décisions, d’une attention particulière et justifiée pour les questions sociales, environnementales et de gouvernance, ce qui au final garantit également la performance financière à long terme.

La norme se présente comme une combinaison à la fois d’exclusion, d’impact, d’engagement, de transparence et de responsabilité. L’équilibre entre ces éléments et les exigences spécifiques qui y sont associées évolueront et seront adaptés au fil du temps pour refléter l’évolution des attentes des investisseurs et des besoins de la société, ainsi que la  traduction législative de ces besoins et attentes. En tant que telle, la norme de qualité n’est pas figée et doit être évaluée régulièrement dans un contexte multipartite, afin d’assurer sa pertinence pour la société.

Pour plus d’information concernant la norme de qualité et label associé pour des produits financiers durables et socialement responsables, vous pouvez consulter le site web www.towardssustainability.be